Affichage Officiel 2025 2025-001 arrêté alignement C895 EARL ASINERIE ELDAMAR – Mise en ligne le 31 janvier 2025 2025-002 arrêté alignement ZO 36, 64, 65 – Mise en ligne le 14 février 2025 Procédure de reprise des concessions échues – Mise en ligne le 3 mars 2025 2025-005 circulation 65B Grande Rue – Mise en ligne le 28 avril 2025 2025-009 circulation interdite ball trap 18 mai 2025 – Mise en ligne le 28 avril 2025 2025-011 circulation interdite ball trap 23-24 août 2025 – Mise en ligne le 28 avril 2025 2025-013 Occupation domaine public – vente de gaufres – Mise en ligne le 28 avril 2025 2025-014 Occupation domaine public – répétition groupe Les Réveille-Moi Dimanche – Mise en ligne le 28 avril 2025 2025-016 permis stationnement 7 Chemin derrière l’Eglise – Mise en ligne le 9 mai 2025 Affichage conseil municipal 15.05.2025 – Mise en ligne le 9 mai 2025 2025-018 occupation documaine public vide-greniers 2025 – Mise en ligne le 16 mai 2025 2025-019 vide-greniers rue barrées – Mise en ligne le 16 mai 2025 2025-020 RD31 circulation interdite – déviation – vide-greniers 2025 – Mise en ligne le 16 mai 2025 Affichage Conseil Municipal 12.06.2025 – Mise en ligne le 11 juin 2025 Arrêté préfectoral n°826 du 11.06.2025 portant constat de franchissement du seuil de vigilance des usages de l’eau sur l’ensemble du territoire du département de la Côte-d’Or AP n° 857 du 11 juin 2025 portant approbation du plan de répartition des prélèvements d’eau à usage d’irrigation pour la campagne 2025 dans la zone de répartition des eaux de la Tille Arrêté préfectoral du 12 juin 2025 relatif à la prévention des feux de forêt et d’espace naturel Arrêté préfectoral du 02 juillet 2025 portatnt constat de franchissement de seuils entraînant la limitation provisoire ou suspension de certains usages de l’eau Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de distribution, d’achat et de vente à emporter de carburants et combustibles – Mise en ligne le 8 juillet 2025 Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de vente, cession et utilisation d’artifices de divertissement – Mise en ligne le 8 juillet 2025 Arrêté préfectoral du 10 juillet 2025 portant constat de franchissement de seuils Affichage réunion 31.07.2025 – Mise en ligne le 25 juillet 2025
